{"id":1861,"date":"2023-05-18T00:25:01","date_gmt":"2023-05-18T00:25:01","guid":{"rendered":"https:\/\/elevateclinic.ca\/modalites-dutilisation\/"},"modified":"2023-05-18T00:44:57","modified_gmt":"2023-05-18T00:44:57","slug":"modalites-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/elevateclinic.ca\/fr\/modalites-dutilisation\/","title":{"rendered":"Modalit\u00e9s d’utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Modalit\u00e9s d'utilisation<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Acceptation<\/h3>\n

La pr\u00e9sente entente sur les Modalit\u00e9s d\u2019utilisation (l\u2019 \u00ab Entente \u00bb) constitue un accord juridique entre vous et ELEVATE Clinique de Psychoth\u00e9rapie et Mieux-\u00catre inc. (\u201cELEVATE\u201d), le propri\u00e9taire et l\u2019op\u00e9rateur de ce site Web (le \u00ab Site \u00bb). Cette Entente pr\u00e9cise les modalit\u00e9s et conditions en vertu desquelles vous pouvez acc\u00e9der au Site ou \u00e0 tout mat\u00e9riel \u00e9crit ou autre qui y est affich\u00e9 ou rendu accessible, y compris, sans restriction, les articles, textes, photographies, images, illustrations, audioclips, vid\u00e9oclips, codes et logiciels informatiques (le \u00ab Contenu \u00bb). En acc\u00e9dant au Site et en l’utilisant, vous acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les modalit\u00e9s et conditions de cette Entente. Si vous n\u2019acceptez pas ces modalit\u00e9s et conditions, vous ne devez ni acc\u00e9der au Site ni l’utiliser. ELEVATE peut r\u00e9viser cette Entente en tout temps en mettant \u00e0 jour cet avis. L\u2019utilisation du Site, \u00e0 la suite de l\u2019affichage de ces modifications, signalera votre acceptation de ces modalit\u00e9s r\u00e9vis\u00e9es. Vous devriez visiter cette page de fa\u00e7on p\u00e9riodique afin d\u2019examiner cette Entente. <\/p>\n

Stipulation d\u2019exon\u00e9ration de garanties<\/h3>\n

LE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS \u00ab TELS QUELS \u00bb. QUOIQUE ELEVATE TENTE DE FOURNIR DES RENSEIGNEMENTS EXACTS, PR\u00c9CIS ET OPPORTUNS, ELEVATE NE FAIT AUCUNE REPR\u00c9SENTATION NI GARANTIE, DE FA\u00c7ON EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU SITE ET \u00c0 SON CONTENU, Y COMPRIS, ET CE, SANS RESTRICTIONS, AUCUNE REPR\u00c9SENTATION NI GARANTIE QUE (I) LE CONTENU DU SITE OU LE CONTENU RENDU ACCESSIBLE AU MOYEN DU SITE EST DE QUALIT\u00c9 MARCHANDE OU APPROPRI\u00c9 POUR UNE FIN PARTICULI\u00c8RE, (II) LE SITE OU SON CONTENU EST EXACT, COMPLET, ACTUEL, FIABLE OU OPPORTUN, (III) LE FONCTIONNEMENT DU SITE EST EXEMPT D’INTERRUPTIONS OU D\u2019ERREURS, (IV) LES D\u00c9FAUTS OU ERREURS DU SITE OU DE SON CONTENU, QU\u2019IL S\u2019AGISSE D\u2019ERREURS HUMAINES OU INFORMATIQUES, SERONT CORRIG\u00c9ES, (V) LE SITE EST EXEMPT DE VIRUS OU DE COMPOSANTS NUISIBLES, ET QUE (VI) LES COMMUNICATIONS EN PROVENANCE DU SITE OU VERS LE SITE SONT S\u00c9CURITAIRES ET\/OU EXEMPTES D\u2019INTERRUPTIONS. <\/p>\n

Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>\n

SOUS R\u00c9SERVE DES LOIS APPLICABLES, DANS AUCUN CAS, ELEVATE, SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOY\u00c9S, AGENTS, SOCI\u00c9T\u00c9S AFFILI\u00c9ES, DONNEURS DE LICENCE, NI LEURS H\u00c9RITIERS ET AYANTS DROIT RESPECTIFS, NE SERONT RESPONSABLES DE DOMMAGES QUELS QU\u2019ILS SOIENT, Y COMPRIS, SANS RESTRICTIONS, TOUT DOMMAGE DIRECT, SP\u00c9CIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU IMPR\u00c9VU, Y COMPRIS, SANS RESTRICTIONS, TOUT DOMMAGE OU PERTE DANS LE COURS DES AFFAIRES OU SE RAPPORTANT \u00c0 UNE PERTE D\u2019AFFAIRES, UN MANQUE \u00c0 GAGNER, UNE INTERRUPTION D\u2019EXPLOITATION, DES RENSEIGNEMENTS IMPR\u00c9CIS OU TOUTE AUTRE PERTE ENCOURUE EN RELATION AVEC L\u2019USAGE OU LE MAUVAIS USAGE DU SITE, SANS \u00c9GARD \u00c0 LA CAUSE ET QU’IL SURVIENNE DANS LE CADRE DU CONTRAT (Y COMPRIS UN D\u00c9FAUT IMPORTANT), D\u2019UN D\u00c9LIT CIVIL (Y COMPRIS LA N\u00c9GLIGENCE) OU AUTREMENT. LA LIMITATION CI-DESSUS S\u2019APPLIQUE M\u00caME SI ELEVATE SAVAIT OU AURAIT D\u00db \u00caTRE INFORM\u00c9E DE TELS DOMMAGES. <\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9<\/h3>\n

Le Contenu est prot\u00e9g\u00e9 par la loi sur le droit d\u2019auteur et appartient \u00e0 ELEVATE, ses donneurs de licence, et\/ou les parties accr\u00e9dit\u00e9es en tant que fournisseurs du Contenu. \u00c0 l\u2019exception de ce qui est accord\u00e9 dans la pr\u00e9sente licence restreinte, tout usage du Contenu, y compris la modification, transmission, pr\u00e9sentation, distribution, copie ou autre exploitation du Site ou de son Contenu, en tout ou en partie, est interdit sans le consentement explicite \u00e9crit et pr\u00e9alable de ELEVATE. <\/p>\n

Licence restreinte<\/h3>\n

Nonobstant ce qui pr\u00e9c\u00e8de, et sujet aux modalit\u00e9s et conditions de cette Entente, par les pr\u00e9sentes, vous est accord\u00e9e une licence restreinte, non transf\u00e9rable et non exclusive pour acc\u00e9der au Site, le visionner et l\u2019utiliser pour votre usage personnel et non commercial, ainsi que l\u2019autorisation de t\u00e9l\u00e9charger, stocker et imprimer des copies uniques d\u2019items dont est compos\u00e9 le Contenu pour votre usage personnel et non commercial, sous r\u00e9serve que vous respectiez tout droit d\u2019auteur et autre avis inclus dans ce Contenu. Si vous violez une clause de cette Entente, votre autorisation \u00e0 utiliser ce Contenu sera automatiquement annul\u00e9e et vous devrez imm\u00e9diatement d\u00e9truire toute copie que vous aurez faite de ce Contenu. <\/p>\n

Marques de commerce<\/h3>\n

ELEVATE et les logos de ELEVATE sont des marques de commerce de ELEVATE. Tout nom, mot, titre, phrase, logo, design, graphique, ic\u00f4ne ou marque de commerce affich\u00e9 sur le Site peut constituer une marque de commerce d\u00e9pos\u00e9e ou non de ELEVATE ou de tiers. Quoique certaines marques de commerce de certains tiers peuvent \u00eatre utilis\u00e9es par ELEVATE en vertu d\u2019une licence, l\u2019affichage de marques de commerce de tiers sur le Site ne devrait pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme sugg\u00e9rant une relation ou une licence quelconque entre ELEVATE et le propri\u00e9taire de la marque de commerce, ou sugg\u00e9rant que ELEVATE appuie les ouvrages, services ou affaires du propri\u00e9taire de ladite marque de commerce. <\/p>\n

Liens<\/h3>\n

Le Site peut contenir des liens \u00e0 des sites Web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement \u00e0 titre de commodit\u00e9 et ne repr\u00e9sente aucune reconnaissance de la part de ELEVATE du Contenu de tels sites Web de tiers. ELEVATE n\u2019est aucunement responsable du contenu de sites Web de tiers, quels qu’ils soient, et ne fait aucune repr\u00e9sentation ni garantie quelle qu\u2019elle soit se rapportant \u00e0 un site Web de tiers quelconque, y compris, sans restrictions, (i) toute repr\u00e9sentation ou garantie concernant la l\u00e9galit\u00e9, l\u2019exactitude, la fiabilit\u00e9, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9, l\u2019opportunit\u00e9 ou la pertinence du contenu quel qu\u2019il soit de tels sites Web de tiers, (ii) toute repr\u00e9sentation ou garantie concernant la qualit\u00e9 marchande ou la justesse pour une fin particuli\u00e8re de tout mat\u00e9riel, contenu, logiciel, bien ou service situ\u00e9 sur un site Web de tiers ou disponible par son entremise, ou (iii) toute repr\u00e9sentation ou garantie que le fonctionnement de tels sites Web de tiers seront exempts d\u2019interruptions ou d\u2019erreurs, que des d\u00e9fauts ou erreurs de tels sites Web de tiers sont corrig\u00e9s ou que de tels sites Web de tiers sont exempts de virus ou d\u2019autres composants nuisibles. Quoique ELEVATE encourage des liens au Site, elle ne veut pas \u00eatre li\u00e9e, de quelque fa\u00e7on que ce soit, \u00e0 un site Web de tiers qui contient, affiche ou transmet des renseignements ill\u00e9gaux quels qu\u2019ils soient, y compris, sans restrictions, tout contenu constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction p\u00e9nale, donnerait cours \u00e0 une responsabilit\u00e9 civile ou violerait autrement toute loi ou r\u00e9glementation locale, \u00e9tatique, provinciale, nationale ou internationale qui pourrait causer des dommages ou \u00eatre pr\u00e9judiciable aux activit\u00e9s ou \u00e0 l\u2019exploitation, \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 ou \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de ELEVATE ou qui contient, affiche ou transmet tout renseignement, logiciel ou autre mat\u00e9riel qui viole ou contrevient aux droits des autres, y compris du mat\u00e9riel qui constitue une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou aux droits de divulgation, ou qui est prot\u00e9g\u00e9 par des droits d\u2019auteur, marques de commerce ou autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. ELEVATE se r\u00e9serve le droit d\u2019interdire tout lien au Site ou de refuser d\u2019accepter tout lien au Site, y compris, sans restriction, tout lien qui contient ou rend accessible tout contenu ou renseignement de la nature d\u00e9crite ci-dessus, et ce, en tout temps. Vous acceptez d\u2019enlever tout lien que vous pourriez avoir au Site, si ELEVATE vous en fait la demande. <\/p>\n

R\u00e9troaction<\/h3>\n

Tout commentaire ou document (\u00ab Soumissions \u00bb) que vous acheminez \u00e0 ELEVATE sera trait\u00e9 comme non confidentiel sauf entente contraire \u00e9crite entre vous et ELEVATE. Vous octroyez par les pr\u00e9sentes \u00e0 ELEVATE, une licence libre de redevance, perp\u00e9tuelle, non exclusive, irr\u00e9vocable, illimit\u00e9e et mondiale pour (i) utiliser, reproduire, stocker, adapter, traduire, modifier, produire des \u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es, transmettre, distribuer, ex\u00e9cuter ou afficher publiquement de telles soumissions pour toute fin quelle qu\u2019elle soit, et (ii) accorder une sous-licence \u00e0 des tierces parties accordant un droit illimit\u00e9 d\u2019exercer n\u2019importe lequel des droits qui pr\u00e9c\u00e8dent. Sous r\u00e9serve des droits que vous conf\u00e8re l\u2019\u00c9nonc\u00e9 sur la protection des renseignements personnels de ELEVATE et en plus de l\u2019octroi de la licence ci-dessus, vous acceptez par les pr\u00e9sentes de (i) renoncer, dans la mesure du possible en vertu des lois sur le droit d’auteur applicables, \u00e0 tout droit moral rattach\u00e9 \u00e0 votre soumission en faveur de ELEVATE, (ii) consentir \u00e0 ce que vos nom, adresse et courriel apparaissent \u00e0 titre de donateur de votre Soumission, le cas \u00e9ch\u00e9ant, et \u00e0 la divulgation et \u00e0 l’affichage de tels renseignements et de tout autre renseignement qui appara\u00eet dans votre Soumission ou qui est associ\u00e9 avec votre Soumission, (iii) reconna\u00eetre et d\u2019accepter que ELEVATE n\u2019est aucunement responsable de tout dommage, perte, ou corruption qui pourrait survenir \u00e0 votre Soumission, et (v) reconna\u00eetre et d\u2019accepter que votre Soumission est non confidentielle. <\/p>\n

T\u00e9moins (cookies)<\/h3>\n

ELEVATE vous informe qu’un ou plusieurs t\u00e9moins (cookies) peuvent \u00eatre plac\u00e9s sur le disque dur de l’appareil que vous utilisez pour naviguer sur le Site. Les t\u00e9moins sont des fichiers texte contenant de petites quantit\u00e9s d’informations qui sont t\u00e9l\u00e9charg\u00e9es sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web. Les t\u00e9moins sont ensuite renvoy\u00e9s au domaine Web d’origine lors de vos visites ult\u00e9rieures sur ce domaine. Les t\u00e9moins sont utiles car ils permettent \u00e0 un site Web de reconna\u00eetre l’appareil d’un utilisateur. Les t\u00e9moins vous permettent de naviguer efficacement entre les pages, de m\u00e9moriser vos pr\u00e9f\u00e9rences et d’am\u00e9liorer g\u00e9n\u00e9ralement l’exp\u00e9rience utilisateur. Ils peuvent \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9s pour adapter la publicit\u00e9 \u00e0 vos int\u00e9r\u00eats en suivant votre navigation sur les sites Web. En utilisant le Site sans d\u00e9sactiver les t\u00e9moins, vous consentez \u00e0 l’utilisation de t\u00e9moins conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente Entente. Si vous n’acceptez pas l’utilisation de ces t\u00e9moins, veuillez les d\u00e9sactiver en suivant les instructions de votre navigateur. <\/p>\n

S\u00e9curit\u00e9<\/h3>\n

Tout renseignement transmis ou re\u00e7u au moyen d\u2019Internet n\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement pas s\u00e9curitaire. ELEVATE ne peut garantir la s\u00e9curit\u00e9 de communications quelles qu\u2019elles soient vers le Site ou en provenance de celui-ci. <\/p>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h3>\n

Cette Entente et la Politique de protection de la vie priv\u00e9e de ELEVATE constituent l\u2019entente int\u00e9grale entre vous et ELEVATE en ce qui a trait aux questions trait\u00e9es aux pr\u00e9sentes. Cette Entente s\u2019applique \u00e0 vous et \u00e0 ELEVATE, et nous lie ainsi que chacun de nos successeurs et ayants droit respectifs. La nullit\u00e9 ou l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019ex\u00e9cution d\u2019une disposition quelconque de cette Entente ou de toute stipulation mentionn\u00e9e aux pr\u00e9sentes n\u2019affectera aucunement la validit\u00e9 ou l\u2019exigibilit\u00e9 de toute autre disposition ou stipulation des pr\u00e9sentes et toute disposition ou stipulation d\u00e9clar\u00e9e invalide sera consid\u00e9r\u00e9e dissoci\u00e9e du reste de l\u2019Entente. <\/p>\n

Lois et juridiction applicables<\/h3>\n

En acc\u00e9dant au Site ou en l\u2019utilisant, vous acceptez que toute question se rapportant \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au Site ou \u00e0 son utilisation ou celle de son Contenu soit r\u00e9gie par les lois de la province de Qu\u00e9bec et par les lois du Canada, sans \u00e9gard aux principes de conflits des lois. Vous acceptez et vous vous soumettez par les pr\u00e9sentes \u00e0 la juridiction exclusive de la Cour f\u00e9d\u00e9rale du Canada et\/ou des tribunaux de la province de Qu\u00e9bec \u00e0 l\u2019\u00e9gard de toute question se rapportant au Site. <\/p>\n

Veuillez noter que les versions fran\u00e7aise et anglaise de l\u2019Entente ont toutes deux la m\u00eame valeur juridique, mais qu\u2019en cas de conflit la version fran\u00e7aise pr\u00e9vaut.<\/p>\n

Pour toute question, commentaire ou plainte au sujet de l\u2019Entente ou des pratiques de ELEVATE, veuillez envoyer un courriel \u00e0 l\u2019adresse suivante : info@elevateclinic.ca.<\/p>\n

Avis<\/h3>\n

Les questions ou commentaires relatifs au Site doivent \u00eatre achemin\u00e9s par courriel \u00e0 : info@elevateclinic.ca.<\/p>\n

\u00a9 2023, ELEVATE Clinique de Psychoth\u00e9rapie et Mieux-\u00catre inc.<\/p>\n

Derni\u00e8re r\u00e9vision : 10 mai 2023.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Modalit\u00e9s d’utilisation Acceptation La pr\u00e9sente entente sur les Modalit\u00e9s d\u2019utilisation (l\u2019 \u00ab Entente \u00bb) constitue un accord juridique entre vous et ELEVATE Clinique de Psychoth\u00e9rapie et Mieux-\u00catre inc. (\u201cELEVATE\u201d), le propri\u00e9taire et l\u2019op\u00e9rateur de ce site Web (le \u00ab Site \u00bb). 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